Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://aurorasolutions17800.github.io/aurora-solutions/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Aurora Solutions
Contact : aurora.solutions.17800@gmail.com - 07 63 09 48 24
Adresse : Pons, 17800, Charente-Maritime.

2. Identification de l'entreprise

Nom Commercial : Aurora Solutions
Forme Juridique : SAS
SIREN : 94500660900016
RCS : 945006609
Adresse postale : Pons, 17800, Charente-Maritime.

3. Hébergement

Le site est hébergé par GitHub, Inc.
88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 (877) 448-4820

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Aurora Solutions est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aurora Solutions.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

Aurora Solutions ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site.

Aurora Solutions décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

Aurora Solutions s'engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.